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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 40
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Texte intégral
40.Usages autorisés
1°Les groupes d'usages, indiqués au cahier des spécifications, sont définis au chapitre 5 du présent règlement relatif à la classification des usages.
Le symbole « X » vis-à-vis un groupe indique que les usages compris dans ce groupe sont permis dans la zone où ce code de spécifications s'applique, à l'exclusion de tous les autres, sous réserve de l'article 41 qui permet d'y introduire ou d'y exclure des usages. Toutefois, pour les groupes Habitation 1, 2, 3, 4, et 5, qui se subdivisent en trois classes d’occupation, les symboles « A », « B » ou « C » correspondant respectivement aux classes d’occupation : isolé, jumelé et en rangée indiquent quelles classes d’occupation appartenant au groupe d’usages en regard duquel ils se trouvent sont permises dans la zone à l’exclusion de toutes les autres. Toutes, pour les codes de spécifications introduits ou modifiés après l’entrée en vigueur du règlement 4344, les symboles « A », « B » ou « C » indiquent que le groupe d’usages en regard duquel ils se trouvent est permis dans la zone, à l’exclusion de tous les autres et sous réserve de l’article 41, et que la classe d’occupation à laquelle ils correspondent respectivement est permise à l’exclusion de toutes les autres.
Les symboles « S », « R », « 1 » ou « 2 », inscrits en regard d'un groupe d'usages indiquent que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés respectivement au sous-sol (S), au rez-de-chaussée (R), au premier étage (1) ou au deuxième étage (2) seulement.
Le symbole « R » autorise également l'implantation de l'usage à tout étage d'un bâtiment qui est adjacent à un passage piétonnier.
Lorsqu'un bâtiment est situé sur un terrain borné par plusieurs rues dont les élévations diffèrent de façon à ce que ce bâtiment puisse disposer de plusieurs rez-de-chaussée, les usages dont l'implantation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés au rez-de-chaussée borné par la rue la plus basse.
Ces usages sont également autorisés aux autres rez-de-chaussée s'ils ont directement accès à la voie publique sauf si les usages appartenant à l'un des groupes Habitation 1 à Habitation 10 ou Habitation 12 ou 13 sont autorisés sans que soient autorisés les usages appartenant à l'un des groupes Commerce 1 à Commerce 8 ou à l'un des groupes Industrie 1 à Industrie 4 dans la zone située de l'autre côté de la voie publique, en face du bâtiment considéré.
Les usages dont l'autorisation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés aux étages situés entre deux rez-de-chaussée où ils sont autorisés;
Le symbole « N » suivi d'un chiffre de référence, inscrit en regard d'un groupe d'usages, indique que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés el que la note correspondant au chiffre de référence et jointe au cahier des spécifications s'applique à ces usages;
2°pour chaque groupe permis par un code de spécifications, seuls sont autorisés les usages qui s'inscrivent dans le cadre des normes ou critères établis pour ce groupe. La présente disposition doit s'interpréter strictement à l'encontre du droit d'exercer un usage non spécifiquement permis.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 40; 1995, R.V.Q. Z-4344, a. 12; 1996, R.V.Q. Z-4565, a. 1.
40.Usages autorisés
1°Les groupes d'usages, indiqués au cahier des spécifications, sont définis au chapitre 5 du présent règlement relatif à la classification des usages.
Le symbole « X » vis-à-vis un groupe indique que les usages compris dans ce groupe sont permis dans la zone où ce code de spécifications s'applique, à l'exclusion de tous les autres, sous réserve de l'article 41 qui permet d'y introduire ou d'y exclure des usages. Toutefois, pour les groupes Habitation 1, 2, 3, 4, et 5, qui se subdivisent en trois classes d’occupation, les symboles « A », « B » ou « C » correspondant respectivement aux classes d’occupation : isolé, jumelé et en rangée indiquent quelles classes d’occupation appartenant au groupe d’usages en regard duquel ils se trouvent sont permises dans la zone à l’exclusion de toutes les autres. Toutes, pour les codes de spécifications introduits ou modifiés après l’entrée en vigueur du règlement 4344, les symboles « A », « B » ou « C » indiquent que le groupe d’usages en regard duquel ils se trouvent est permis dans la zone, à l’exclusion de tous les autres et sous réserve de l’article 41, et que la classe d’occupation à laquelle ils correspondent respectivement est permise à l’exclusion de toutes les autres.
Les symboles « S », « R », « 1 » ou « 2 », inscrits en regard d'un groupe d'usages indiquent que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés respectivement au sous-sol (S), au rez-de-chaussée (R), au premier étage (1) ou au deuxième étage (2) seulement.
Le symbole « R » autorise également l'implantation de l'usage à tout étage d'un bâtiment qui est adjacent à un passage piétonnier.
Lorsqu'un bâtiment est situé sur un terrain borné par plusieurs rues dont les élévations diffèrent de façon à ce que ce bâtiment puisse disposer de plusieurs rez-de-chaussée, les usages dont l'implantation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés au rez-de-chaussée borné par la rue la plus basse.
Ces usages sont également autorisés aux autres rez-de-chaussée s'ils ont directement accès à la voie publique sauf si les usages appartenant à l'un des groupes Habitation 1 à Habitation 10 sont autorisés sans que soient autorisés les usages appartenant à l'un des groupes Commerce 1 à Commerce 8 ou à l'un des groupes Industrie 1 à Industrie 4 dans la zone située de l'autre côté de la voie publique, en face du bâtiment considéré.
Les usages dont l'autorisation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés aux étages situés entre deux rez-de-chaussée où ils sont autorisés;
Le symbole « N » suivi d'un chiffre de référence, inscrit en regard d'un groupe d'usages, indique que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés el que la note correspondant au chiffre de référence et jointe au cahier des spécifications s'applique à ces usages;
2°pour chaque groupe permis par un code de spécifications, seuls sont autorisés les usages qui s'inscrivent dans le cadre des normes ou critères établis pour ce groupe. La présente disposition doit s'interpréter strictement à l'encontre du droit d'exercer un usage non spécifiquement permis.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 40; 1995, R.V.Q. Z-4344, a. 12.
40.Usages autorisés
1°Les groupes d'usages, indiqués au cahier des spécifications, sont définis au chapitre 5 du présent règlement relatif à la classification des usages.
Le symbole « X » vis-à-vis un groupe indique que les usages compris dans ce groupe sont permis dans la zone où ce code de spécifications s'applique, à l'exclusion de tous les autres, sous réserve de l'article 41 qui permet d'y introduire ou d'y exclure des usages.
Les symboles « S », « R », « 1 » ou « 2 », inscrits en regard d'un groupe d'usages indiquent que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés respectivement au sous-sol (S), au rez-de-chaussée (R), au premier étage (1) ou au deuxième étage (2) seulement.
Le symbole « R » autorise également l'implantation de l'usage à tout étage d'un bâtiment qui est adjacent à un passage piétonnier.
Lorsqu'un bâtiment est situé sur un terrain borné par plusieurs rues dont les élévations diffèrent de façon à ce que ce bâtiment puisse disposer de plusieurs rez-de-chaussée, les usages dont l'implantation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés au rez-de-chaussée borné par la rue la plus basse.
Ces usages sont également autorisés aux autres rez-de-chaussée s'ils ont directement accès à la voie publique sauf si les usages appartenant à l'un des groupes Habitation 1 à Habitation 10 sont autorisés sans que soient autorisés les usages appartenant à l'un des groupes Commerce 1 à Commerce 8 ou à l'un des groupes Industrie 1 à Industrie 4 dans la zone située de l'autre côté de la voie publique, en face du bâtiment considéré.
Les usages dont l'autorisation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés aux étages situés entre deux rez-de-chaussée où ils sont autorisés;
Le symbole « N » suivi d'un chiffre de référence, inscrit en regard d'un groupe d'usages, indique que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés el que la note correspondant au chiffre de référence et jointe au cahier des spécifications s'applique à ces usages;
2°pour chaque groupe permis par un code de spécifications, seuls sont autorisés les usages qui s'inscrivent dans le cadre des normes ou critères établis pour ce groupe. La présente disposition doit s'interpréter strictement à l'encontre du droit d'exercer un usage non spécifiquement permis.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 40.
40.Usages autorisés
1°Les groupes d'usages, indiqués au cahier des spécifications, sont définis au chapitre 5 du présent règlement relatif à la classification des usages.
Le symbole « X » vis-à-vis un groupe indique que les usages compris dans ce groupe sont permis dans la zone où ce code de spécifications s'applique, à l'exclusion de tous les autres, sous réserve de l'article 41 qui permet d'y introduire ou d'y exclure des usages.
Les symboles « S », « R », « 1 » ou « 2 », inscrits en regard d'un groupe d'usages indiquent que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés respectivement au sous-sol (S), au rez-de-chaussée (R), au premier étage (1) ou au deuxième étage (2) seulement.
Le symbole « R » autorise également l'implantation de l'usage à tout étage d'un bâtiment qui est adjacent à un passage piétonnier.
Lorsqu'un bâtiment est situé sur un terrain borné par plusieurs rues dont les élévations diffèrent de façon à ce que ce bâtiment puisse disposer de plusieurs rez-de-chaussée, les usages dont l'implantation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés au rez-de-chaussée borné par la rue la plus basse.
Ces usages sont également autorisés aux autres rez-de-chaussée s'ils ont directement accès à la voie publique sauf si les usages appartenant à l'un des groupes Habitation 1 à Habitation 10 sont autorisés sans que soient autorisés les usages appartenant à l'un des groupes Commerce 1 à Commerce 8 ou à l'un des groupes Industrie 1 à Industrie 4 dans la zone située de l'autre côté de la voie publique, en face du bâtiment considéré.
Les usages dont l'autorisation est limitée au rez-de-chaussée sont autorisés aux étages situés entre deux rez-de-chaussée où ils sont autorisés;
Le symbole « N » suivi d'un chiffre de référence, inscrit en regard d'un groupe d'usages, indique que les usages appartenant à ce groupe sont autorisés el que la note correspondant au chiffre de référence et jointe au cahier des spécifications s'applique à ces usages;
2°pour chaque groupe permis par un code de spécifications, seuls sont autorisés les usages qui s'inscrivent dans le cadre des normes ou critères établis pour ce groupe. La présente disposition doit s'interpréter strictement à l'encontre du droit d'exercer un usage non spécifiquement permis.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 40.
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